Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RECETTES D'AMELIE
PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3150737
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/02/2022
LES RECETTES D\'AMELIE de PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX

Présentation de la marque LES RECETTES D'AMELIE

Déposée le 28 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES RECETTES D'AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 878 079 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROGRE domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France.

La marque LES RECETTES D'AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RECETTES D'AMELIE est expirée depuis le 28 février 2022.

PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES GARIBOTES , GOURMETS D'AUVERGNE , CHANT DES CAUSSES , Les Recettes d'Amélie , Les Cassagnoles , LES CASSAGNOLES , LES GARIBOTES


PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France - SIREN 344878079


PROGRE - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492589 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Viande ; poisson ; volaille [viande] ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées comestibles ; confitures ; compote de pommes ; fruits conservés, cuits ; yaourt ; beurre ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées ou le lait prédominé Café ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; sagou ; farine pour l'alimentation humaine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; poudre pour gâteaux ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigres ; sauces [condiments] ; épices ; glaces à rafraîchir ; boissons à base de café ; de thé ; de cacao ou de chocolat ; sucre candi à usage alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.