Déposée le 28 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « LES RECETTES D'AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 878 079 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROGRE domicilié(e) Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France.
La marque LES RECETTES D'AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROGRE PRODUITS GASTRONOMIQUES REGIONAUX, SAS - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France - SIREN 344878079
PROGRE - Z.A. DE RAMASSO - 12160 - BARAQUEVILLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492589 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24
Viande ; poisson ; volaille [viande] ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées comestibles ; confitures ; compote de pommes ; fruits conservés, cuits ; yaourt ; beurre ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées ou le lait prédominé Café ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; sagou ; farine pour l'alimentation humaine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; poudre pour gâteaux ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigres ; sauces [condiments] ; épices ; glaces à rafraîchir ; boissons à base de café ; de thé ; de cacao ou de chocolat ; sucre candi à usage alimentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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